Quel remboursement pour une gouttière dentaire ?

La gouttière dentaire, un dispositif médical aux indications variées

Les gouttières dentaires regroupent plusieurs dispositifs, dont les usages varient selon les besoins médicaux ou esthétiques. Pour connaître les conditions de remboursement, il est essentiel d’identifier en premier lieu le type de gouttière concerné.

Les gouttières occlusales empêchent la fermeture complète de la mâchoire afin de relâcher les muscles masticateurs. Elles sont souvent utilisées pour traiter le bruxisme, un grincement ou serrement involontaire des dents, souvent nocturne, et permettent de limiter l’usure dentaire, les douleurs musculaires ou les troubles de l’articulation temporo-mandibulaire. Ce type de gouttière est le plus couramment utilisé, et il est prescrit par un chirurgien-dentiste, un orthodontiste ou un médecin stomatologue.

D’autres types de gouttières répondent à des besoins spécifiques :

• Les gouttières d’alignement sont utilisées dans le cadre d’une prise en charge orthodontique ;
• Les orthèses d'avancée mandibulaire peuvent être prescrites à des personnes souffrant d’apnée du sommeil ;
• Les gouttières de fluoration préviennent les caries sur des dents altérées ou fragilisées par des traitements médicaux tels qu’une radiothérapie.

Enfin, certains types de gouttières dentaires répondent à des objectifs esthétiques ou un usage non médical. C’est le cas par exemple des gouttières de blanchiment ou des protections dentaires utilisées par certains sportifs.

Le remboursement de votre gouttière dentaire par l’Assurance maladie obligatoire

La prise en charge et le montant remboursé par l’Assurance maladie obligatoire dépendent du type de gouttière et du contexte de la prescription.

La gouttière occlusale, prescrite par un chirurgien-dentiste ou un médecin stomatologue dans le cadre du parcours de soins coordonnés, est remboursée à hauteur de 70 % sur une base de remboursement de 172,80 €. Cet acte est référencé sous le code HBLD018.

La gouttière orthodontique est remboursée pour les enfants de moins de 16 ans à 60 % sur la base de tarifs dits de « responsabilité ». Une personne de plus de 16 ans peut bénéficier d’un remboursement une seule fois si la gouttière est prescrite dans le cadre d’un traitement préalable à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires. Quel que soit l’âge, la prise en charge est soumise à un accord préalable. 

L'orthèse d'avancée mandibulaire est remboursée à 60 % sur une base de remboursement fixée à 250 €, avec un renouvellement possible tous les deux ans, en cas de diagnostic d’un syndrome d’apnées-hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS).

La gouttière de fluoration peut être remboursée à 100 % par l’Assurance maladie obligatoire si elle traite les conséquences d’un traitement lié à une pathologie reconnue comme une affection longue durée (ALD). Elle est par exemple intégralement prise en charge quand elle prévient l’altération des dents liées à un traitement par radiothérapie, s’il soigne un cancer bénéficiant d’une reconnaissance ALD.

D’autres types de gouttières, telles que les gouttières de blanchiment ou anti-ronflements, ne sont pas couvertes par l’Assurance maladie obligatoire.

Le remboursement de votre gouttière dentaire par votre complémentaire santé

Les montants remboursés par votre complémentaire santé dépendent de la nature de la prothèse, de son contexte de prescription et des garanties prévues dans votre contrat.

Pour les gouttières dentaires remboursées par l’Assurance maladie obligatoire, votre complémentaire santé peut rembourser partiellement ou intégralement les sommes restantes après la prise en charge par l’Assurance maladie obligatoire :

• Ticket modérateur ;
• Dépassements d’honoraires éventuels.

Dans le cas de gouttières non prises en charge par l’Assurance maladie obligatoire, seuls les contrats les plus protecteurs proposent généralement un remboursement. Celui-ci peut être partiel ou plafonné.

La prise en charge de vos gouttières avec AÉSIO mutuelle

Les six niveaux de garanties responsables proposés par AÉSIO mutuelle prévoient le remboursement intégral du ticket modérateur sur les gouttières prises en charge par l’Assurance maladie obligatoire. Nos formules du niveau 2 au niveau 5 incluent également la prise en charge des dépassements d’honoraires, jusqu’à 350 % de la base de remboursement pour le niveau 5, dans la limite des conditions prévues par votre contrat.

Certaines formules permettent également de rembourser les gouttières orthodontiques non remboursées par l’Assurance Maladie, dans la limite d’un forfait annuel de 350 € (niveau 5).

Au-delà des remboursements sur vos soins médicaux et dentaires, AÉSIO mutuelle vous offre de nombreux avantages au quotidien :

• Prestations d’assistance en cas d’hospitalisation ou d’immobilisation ;
• Carte de tiers payant pour éviter l’avance de frais ;
• Réseau de soins partenaires pour des tarifs négociés ;
• Accès à une plateforme de consultation médicale à distance 24h/24 et 7j/7 ;
• Accès à un deuxième avis médical en cas de pathologie chronique, grave ou complexe ;
• Douze mois de cotisations offerts pour la naissance ou l’adoption d’un enfant ;
• Gratuité de la cotisation à partir du 3e enfant couvert.

Vous désirez obtenir des renseignements supplémentaires ? Nos conseillères et conseillers sont à votre écoute au 01 86 65 28 82 (particuliers) 01 82 88 02 09 (travailleurs indépendants et entreprises). Vous pouvez également compléter votre devis complémentaire santé gratuit et sans engagement en ligne.