AÉSIO Prévoyance Entreprises : la solution de prévoyance modulable pour votre TPE

Depuis le 1er janvier 2016, les salariés bénéficient d’une couverture complémentaire santé collective et obligatoire (sauf cas de dispense). Tous les employeurs du secteur privé sont concernés, et les TPE n’échappent pas à la règle.
Appelée familièrement mutuelle santé, la complémentaire santé couvre le reste à charge des dépenses médicales après remboursement par l’Assurance maladie obligatoire : ticket modérateur sur les consultations, examens, frais d’hospitalisation, forfait hospitalier journalier, dépenses en optique, dentaire ou audiologie. Si ce type de contrat apporte une protection sociale indispensable, il se révèle insuffisant pour répondre aux besoins de vos salariés confrontés à un grave accident ou à une pathologie lourde.

Une assurance prévoyance compense la perte de revenus liée à un décès, une incapacité temporaire de travail ou une invalidité. Les garanties de ce type de contrat prévoient le versement d’indemnités journalières dans une logique de “maintien de salaire”, d’une rente ou d’un capital en cas d’arrêt de travail et d’impossibilité d’exercer une activité professionnelle. Elle couvre le décès, l’incapacité temporaire de travail et l’invalidité absolue et définitive (IAD).
Selon la nature du risque, un capital, des indemnités journalières ou une rente sont versés à l’assuré(e) ou aux bénéficiaires désignés dans le contrat (conjoint, enfants…). Les garanties interviennent en complément des indemnités journalières versées par l’Assurance maladie obligatoire. Notre contrat prévoyance TPE inclut également des prestations d’assistance telles qu’un soutien psychologique, un accompagnement dans les démarches administratives ou des dispositifs destinés spécifiquement aux aidants.

Vous permettez ainsi à vos salariés et à leur entourage de faire face plus sereinement aux situations les plus difficiles.
Les salariés qui quittent votre entreprise et leurs ayants droit peuvent bénéficier de la portabilité des droits pour les garanties liées aux risques décès, invalidité et incapacité de travail si la cessation du contrat de travail s’accompagne d’une prise en charge par l’Assurance chômage. La durée de la portabilité est égale à celle du dernier contrat de travail, ou des derniers contrats de travail consécutifs chez le même employeur. Elle ne peut pas excéder 12 mois.

Proposer une assurance prévoyance dans une très petite entreprise

Trois options vous permettent d’instituer un régime de prévoyance collectif en entreprise :

• Vous négociez un accord d’entreprise avec les organisations syndicales des salariés ;
• Vous présentez un projet d’accord sur la prévoyance d’entreprise, et vous obtenez sa ratification par la majorité des salariés à l’occasion d’un référendum d’entreprise ;
• Vous décidez unilatéralement d’instituer un régime de prévoyance collective.

Les dirigeants de TPE privilégient cette troisième option, plus simple à mettre en œuvre et plus adaptée à de petites structures.

L’employeur doit financer une partie de la cotisation pour bénéficier des exonérations fiscales et sociales liées à la prévoyance collective. La part qui demeure à la charge du salarié peut quant à elle être déduite du revenu imposable.
Vous souhaitez instaurer un régime de prévoyance collective au sein de votre entreprise ? Vous désirez changer d’organisme assureur et de contrat ?

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